Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

773349 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/11/2007
  1. • Audition de Mme Michelle Perrot, historienne
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Avis sur les crédits de la mission « Sécurité » (M. Guy Geoffroy, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/06/2009
  1. I. Communication du Président Pierre Lequiller sur la transition institutionnelle dans la perspective du traité de Lisbonne
  2. II. Communication du Président Pierre Lequiller sur la modernisation du contrôle des affaires européennes dans la réforme des institutions
  3. III. Communication de M. Gérard Voisin sur le projet de directive modifiant les conditions d'aptitude médicale pour l'obtention du permis de conduire (E 4418)
  4. IV. Communication de M. Gérard Voisin sur les propositions de règlement relatives au troisième paquet routier (E 3541, E 3542, E 3543)
  5. V. Communication de M. Gérard Voisin sur le développement du fret ferroviaire (E 4193)
  6. VI. Communication de M. Michel Herbillon sur la XLIe COSAC
  7. VII. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  8. VIII. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/12/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2011, en nouvelle lecture (M. Gilles Carrez, rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/10/2008
  1. Réunion commune des commissions des affaires européennes du Triangle de Weimar (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/12/2009
  1. Audition de Mme Fehmida Mirza, présidente de l'Assemblée nationale de la République islamique du Pakistan
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/09/2007
  1. Audition commune avec la Délégation pour l'Union européenne, de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, sur les travaux de la Conférence intergouvernementale et le prélèvement européen (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 20/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires économiques, de Mme Marie-Luce Penchard, ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, sur les crédits de la mission « outre-mer » et avis sur les crédits de cette mission (M. Didier Quentin, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 14/10/2008
  1. Communication de Mme Michèle Tabarot, députée, sur son rapport au Premier ministre sur le développement de l'offre d'accueil de la petite enfance 2
Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/06/2009
  1. Audition de M. Philippe Maystadt, président de la Banque Européenne d'Investissement (ouverte à la presse)