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Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/02/2011
  1. Audition de M. Charles Edelstenne, président directeur général de Dassault aviation
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/01/2009
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, rejeté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés (n° 2167) (M. Charles de La Verpillière, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/04/2009
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi pour le développement économique des outre-mer (n° 1518) (M. Gaël Yanno, Rapporteur) 2
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/11/2009
  1. Mission d'information sur les priorités du grand emprunt. Présentation des premières conclusions (MM. Alain Gest et Philippe Duron, rapporteurs)
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/11/2009
  1. Audition Mme Dominique Saint-Macary, responsable du département enquêtes et analyses statistiques du Secours catholique, sur le rapport : « La pauvreté au féminin »
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 07/11/2007
  1. Communication de M. Jean Proriol, président de la sous-commission Industrie-énergie-recherche
  2. Audition, ouverte à la presse, dans le cadre du comité de suite sur le chlordécone de M. le professeur Dominique Belpomme, cancérologue, des docteurs Luc Multigner (INSERM), Juliette Bloch (INVS) et Daniel Eilstein (INVS) et de Mme le professeur Marie Favrot, (AFSSA)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 25/06/2008
  1. Examen, conjointement avec la commission des finances, du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales (M. Yves Bur, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/11/2008
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/11/2009
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
  2. Vote sur les crédits des missions :
  3. Administration générale et territoriale de l'État (M. Marc Le Fur, Rapporteur spécial) 2
  4. Sécurité civile (M. Georges Ginesta, Rapporteur spécial) 2
  5. Présences en réunion 2
Compte rendu de réunion n° 137 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/01/2010
  1. I. Examen du rapport d'information de M. Hervé Gaymard sur l'éventuel passage à l'euro des collectivités territoriales d'outre-mer françaises du Pacifique
  2. Communication de M. Hervé Gaymard sur le règlement au sein de l'Organisation mondiale du commerce du différend relatif à la banane
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  4. IV. Nomination de rapporteurs d'information