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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 juillet 2015
Date de séance : 15/07/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Déclaration du Gouvernement sur l’accord européen relatif à la Grèce
  3. 3. Réforme de l’asile
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 85176 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 14/07/2015
santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
N° 2973 - Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 9 juillet 2015
Voir le dossier (Budget : règlement des comptes 2014)
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/07/2015
  1. Audition de M. Jacques Gounon, président-directeur général du groupe Eurotunnel
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 09/07/2015
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (n° 2934) (M. Richard FERRAND, rapporteur général, MM. Christophe CASTANER, Laurent GRANDGUILLAUME, Denys ROBILIARD, Gilles SAVARY, Alain TOURRET, Stéphane TRAVERT, et Mme Cécile UNTERMAIER, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 09 juillet 2015
Date de séance : 09/07/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2970 - Rapport de M. Richard Ferrand sur , en vue de la lecture définitive le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, modifié par le Sénat en nouvelle lecture, après engagement de la procédure accélérée (n°2934)
Date de dépôt : 09/07/2015
Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
N° 2968 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut, Christian Bataille et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR
Date de dépôt : 09/07/2015
Voir le dossier (Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR)
N° 2967 - Rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur La filière semencière française : état des lieux et perspectives
Date de dépôt : 09/07/2015
Voir le dossier (La filière semencière française : état des lieux et perspectives)
N° 2969 - Rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur la place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives
Date de dépôt : 09/07/2015
Voir le dossier (La place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives)