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Question écrite n° 45843 de M. Christian Vanneste: Date de dépôt : 10/08/2004; sang et organes humains - organes humains - dons. développement.
Question écrite n° 44858 de M. Christian Estrosi: Date de dépôt : 03/08/2004; pharmacie et médicaments - médicaments - traitement du cancer du côlon. perspectives.
Question écrite n° 44841 de M. Jean-Claude Bois: Date de dépôt : 03/08/2004; agroalimentaire - tabacs manufacturés - cigarettes aromatisées. commercialisation.
Question écrite n° 44400 de M. Alain Bocquet: Date de dépôt : 27/07/2004; assurance maladie maternité : prestations - frais pharmaceutiques - remboursement. anti-inflammatoires.
N° 1774 - Projet de loi modifié par le Sénat après déclaration d'urgence relatif à l'assurance maladie: Voir le dossier (Assurance maladie)
N° 1773 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord international sur la Meuse: Voir le dossier (Accord international sur la Meuse)
N° 1772 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord international sur l'Escaut: Voir le dossier (Accord international sur l'Escaut)
N° 1771 - Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la commission des finances sur l'exécution des crédits de la Recherche (rapporteur : M. Christian Cabal): Date de dépôt : 23/07/2004; Voir le dossier (Recherche : exécution des crédits de la Recherche)
N° 1768 - Proposition de loi de M. Augustin Bonrepaux relative au plafonnement de la taxe professionnelle par rapport à la valeur ajoutée: Date de dépôt : 21/07/2004; Voir le dossier (Taxe professionnelle)
N° 1744 - Proposition de loi de M. Édouard Balladur relative au développement de l'actionnariat salarié: Date de dépôt : 21/07/2004; Voir le dossier (Actionnariat salarié)