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N° 3395 - Rapport d'information de Mme Danielle Auroi déposé par la commission des affaires européennes sur la révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles
Date de dépôt : 13/01/2016
Voir le dossier (Procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles)
N° 3394 - Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relative à la protection de l'enfant
Date de dépôt : 13/01/2016
Voir le dossier (Famille : protection de l'enfant)
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 13/01/2016
  1. Suite de l'examen du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 13/01/2016
  1. Suite de l'examen du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/01/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam Benraad, affiliée au Centre de recherches internationales et chercheur à l'Institut de recherches sur le monde arabe et musulman, de M. Jean-François Daguzan, directeur-adjoint de la Fondation pour la recherche stratégique, et de M. Didier François, journaliste, sur Daech
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 13/01/2016
  1. Communication sur le contrôle parlementaire des mesures prises pendant l'état d'urgence
  2. Examen du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/01/2016
  1. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Wahl, dont la nomination en tant que président du conseil d'administration de La Poste est envisagée par le Président de la République
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 13/01/2016
  1. Présentation, ouverte à la presse, par M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, du rapport de la Cour : « La départementalisation de Mayotte : une réforme mal préparée, des actions prioritaires à conduire »
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/01/2016
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international... 2
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 13/01/2016
  1. Suite de l'examen du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)