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Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/01/2016
  1. Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République par M. Yves Durand, président du comité
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/01/2016
  1. Audition de MM. Robert de Metz, président du conseil d'administration de Dexia SA, et Karel De Boeck, administrateur délégué et président du comité de direction, et Pierre Vérot, directeur de la gestion de l'encours
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/01/2016
  1. Réunion sur les relations entre l'Arabie Saoudite et l'Iran avec Mme Fatiha Dazi-Héni, enseignante à l'IEP de Lille et chercheure à l'IRSEM, et M. Matthieu Rey, maître de conférence au Collège de France... 2
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 12 janvier 2016
Date de séance : 12/01/2016
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Fixation de l’ordre du jour
  3. 3. Questions sur la politique en matière d’énergie
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 janvier 2016
Date de séance : 12/01/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Débat sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l’éducation nationale
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 janvier 2016
Date de séance : 12/01/2016
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3387 - Avis de Mme Hélène Geoffroy sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (n°3318)
Date de dépôt : 12/01/2016
Voir le dossier (Société : pour une République numérique)
N° 3388 annexe 1 - Rapport de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Date de dépôt : 12/01/2016
Voir le dossier (Famille : protection de l'enfant)
N° 3388 - Rapport de Mme Annie Le Houerou de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Date de dépôt : 12/01/2016
Voir le dossier (Famille : protection de l'enfant)
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Fourniou, président de l'Observatoire du véhicule d'entreprise (OVE) et de M. Philippe Noubel, directeur général délégué d'Arval......