Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

242573 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Examen pour avis des articles 17, 18, 22, 23 et 42 du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Emeric Bréhier, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition de Mme Ernestine Ronai, coordinatrice nationale de la lutte contre les violences faites aux femmes au sein de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF), coprésidente de la commission « Violences de genre » du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), et responsable de l'Observatoire départemental des violences envers les femmes de Seine-Saint-Denis, de Mme Élisabeth Moiron-Braud, secrétaire générale de la MIPROF, et de Mme Pascale Vion, présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et auteure du rapport Combattre toutes les violences faites aux femmes, des plus visibles aux plus insidieuses (CESE, novembre 2014), vice-présidente de la Mutualité Française
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
  2. Examen pour avis du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis)
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'actualité internationale.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition de M. Vincent Bretagnolle, chercheur au CNRS, coordinateur de l'étude « Néonicotinoïdes et abeilles ».
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Examen pour avis des articles 18, 43, 44 et 45 du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (Mme Hélène Geoffroy, rapporteure pour avis)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Suite de l'examen pour avis du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam Benraad, chercheure associée à l'Institut de recherches et d'études sur le monde arabe et musulman (IREMAM) et à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS).
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Burgat, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), coordonnateur du programme « Quand l'autoritarisme échoue dans le monde arabe ».
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/01/2016
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours