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Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
Date de réunion : 16/12/2015
  1. Désignation du rapporteur
  2. Nomination du Bureau
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 16/12/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Ariel Cabanes, directeur de la prospective et de Mme Clémence Artur, chargée des relations publiques du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA).....
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/12/2015
  1. Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du Numérique, auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique sur le projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)
  2. Communication sur le contrôle parlementaire des mesures prises pendant l'état d'urgence.
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/12/2015
  1. — Audition du général Philippe Boutinaud, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/12/2015
  1. Examen de la proposition de loi visant à intégrer le principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques (n° 3277) (M. Jean-Louis Roumégas, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/12/2015
  1. — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la filière munitions (MM. Nicolas Bays et Nicolas Dhuicq, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 248 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/12/2015
  1. I. Examen d'une proposition de résolution européenne de M. Philip Cordery relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015
  2. II. Communication de M. Gilles Savary sur la sécurisation des transports
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 décembre 2015
Date de séance : 15/12/2015
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 décembre 2015
Date de séance : 15/12/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 91966 de Mme Dominique Chauvel
Date de dépôt : 15/12/2015
santé - maladie de Lyme - lutte et prévention