982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 53781 de M. François Loos
- Date de dépôt : 20/11/2000
- santé - hypertension artérielle - lutte et prévention.
- Question écrite n° 73758 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 04/03/2002
- enseignement : personnel - enseignants - remplacement.
- Question écrite n° 64602 de Mme Brigitte Douay
- Date de dépôt : 30/07/2001
- urbanisme - politique de l'urbanisme - loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000. application. transports collectifs.
- Question écrite n° 53760 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 13/11/2000
- handicapés - enfants - établissements. capacités d'accueil.
- Question écrite n° 17883 de M. Patrick Herr
- Date de dépôt : 03/08/1998
- services - nettoyage - personnel. travail à temps partiel. conséquences. cotisations sociales.
- Question écrite n° 73169 de M. Philippe Douste-Blazy
- Date de dépôt : 18/02/2002
- arts et spectacles - cirque - écoles du cirque. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 15624 de M. Yves Cochet
- Date de dépôt : 15/06/1998
- anciens combattants et victimes de guerre - titre de reconnaissance de la Nation - conditions d'attribution. Afrique du Nord.
- Question au Gouvernement n° 2650 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 28/03/2001
- politique sociale - bénéficiaires - perspectives.
- Question écrite n° 22787 de M. Charles Cova
- Date de dépôt : 14/12/1998
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - armée. officiers.
- Question écrite n° 28625 de M. Bernard Grasset
- Date de dépôt : 19/04/1999
- santé - hépatite C - transfusés. indemnisation.
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