982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 31264 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 14/06/1999
- aménagement du territoire - PAT - montant. disparités.
- Question écrite n° 8787 de Mme Odile Saugues
- Date de dépôt : 12/01/1998
- déchets, pollution et nuisances - déchets ultimes - stockage.
- Question écrite n° 68210 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 29/10/2001
- défense - marine et armée de l'air - procédure du retour d'expérience. mise en place.
- Question écrite n° 59864 de M. Jean-Claude Etienne
- Date de dépôt : 09/04/2001
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - effectifs de personnel. infirmiers.
- Question écrite n° 17921 de M. Philippe Vasseur
- Date de dépôt : 03/08/1998
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. Lille.
- Question écrite n° 48121 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 26/06/2000
- consommation - sécurité alimentaire - hormones de croissance. utilisation. perspectives.
- Question écrite n° 6875 de M. Paul Patriarche
- Date de dépôt : 24/11/1997
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - harkis.
- Question écrite n° 7622 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 15/12/1997
- établissements de santé - établissements publics - praticiens. exercice libéral. redevance. montant.
- Question écrite n° 5091 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 20/10/1997
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - harkis.
- Question écrite n° 24869 de M. Alain Juppé
- Date de dépôt : 08/02/1999
- formation professionnelle - institut de formation d'animateurs de collectivités - aides de l'Etat.
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