982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 2096 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 11/08/1997
- santé - dyslexie et dysphasie - lutte et prévention.
- Question écrite n° 54681 de M. Jean-Pierre Michel
- Date de dépôt : 04/12/2000
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - allocation de vétérance. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 48908 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 17/07/2000
- handicapés - ateliers protégés - statut. réforme.
- Question écrite n° 44851 de M. Yves Fromion
- Date de dépôt : 10/04/2000
- TVA - récupération - remboursement. délais.
- Question écrite n° 74145 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 18/03/2002
- ministères et secrétariats d'Etat - éducation nationale : personnel - agents administratifs. indemnités.
- Question écrite n° 42360 de Mme Yvette Roudy
- Date de dépôt : 28/02/2000
- professions de santé - médecins - titulaires d'un diplôme étranger. statut.
- Question au Gouvernement n° 2655 de M. Pierre Morange
- Date de dépôt : 28/03/2001
- professions de santé - sages-femmes - revendications.
- Question écrite n° 21258 de Mme Véronique Neiertz
- Date de dépôt : 09/11/1998
- sécurité sociale - régime local d'Alsace-Moselle - bénéficiaires.
- Question écrite n° 68156 de M. Alain Clary
- Date de dépôt : 29/10/2001
- police - officiers - revendications.
- Question écrite n° 20326 de M. Dominique Dupilet
- Date de dépôt : 19/10/1998
- moyens de paiement - monnaie électronique - perspectives.
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