982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 73321 de M. Renaud Donnedieu de Vabres
- Date de dépôt : 25/02/2002
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - chirurgiens-dentistes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 66937 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 08/10/2001
- impôts et taxes - politique fiscale - organismes bénéficiaires du produit d'une taxe parafiscale. Institut français du pétrole. financement.
- Question écrite n° 26334 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 08/03/1999
- logement : aides et prêts - APL - calcul.
- Question écrite n° 57153 de M. Pierre Menjucq
- Date de dépôt : 29/01/2001
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention.
- Question écrite n° 63472 de M. Marc Laffineur
- Date de dépôt : 02/07/2001
- élevage - PAC - ovins.
- Question écrite n° 17827 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 03/08/1998
- sports - dopage - lutte et prévention.
- Question au Gouvernement n° 1576 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 27/10/1999
- travail - durée du travail - réduction. application. financement.
- Question écrite n° 56293 de M. René André
- Date de dépôt : 08/01/2001
- fonction publique territoriale - politique de la fonction publique territoriale - emplois. suppression. financement.
- Question écrite n° 58514 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 05/03/2001
- jeunes - délinquance - lutte et prévention.
- Question écrite n° 71658 de M. Jean Roatta
- Date de dépôt : 14/01/2002
- sports - sports nautiques - encadrement. qualification.
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