994346 résultats trouvés
- Question écrite n° 2574 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 09/09/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - soins - invalides. cures thermales. indemnité forfaitaire d'hébergement. montant.
- Question écrite n° 41564 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 15/06/2004
- impôt sur le revenu - déclarations - déclarations préremplies. perspectives.
- Question écrite n° 74415 de Mme Geneviève Levy
- Date de dépôt : 27/09/2005
- justice - expertise - psychiatres et psychologues. dysfonctionnements. conséquences.
- Question écrite n° 73957 de Mme Catherine Génisson
- Date de dépôt : 20/09/2005
- énergie et carburants - fioul - fioul domestique. prix.
- Question écrite n° 56786 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 01/02/2005
- télécommunications - téléphone - portables. antennes relais. installation. conséquences. santé.
- Question écrite n° 41207 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 15/06/2004
- politique économique - croissance - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 76494 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 25/10/2005
- industrie - matériel de transports - aéronautique. PME. emploi et activité.
- Question écrite n° 32614 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 27/01/2004
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 806 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/07/2002
- urbanisme - permis de construire - abords de monuments historiques. réglementation.
- Question écrite n° 8045 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 09/12/2002
- impôts locaux - taxe d'enlèvement des ordures ménagères - assiette.
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