994346 résultats trouvés
- Question écrite n° 120769 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 20/03/2007
- pharmacie et médicaments - médicaments - directive européenne. transposition. perspectives.
- Question écrite n° 111131 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 28/11/2006
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - calcul.
- Question écrite n° 18692 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 19/05/2003
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - représentation dans certains organismes.
- Question écrite n° 36724 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 30/03/2004
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - caisse nationale de solidarité pour l'autonomie. financement.
- Question écrite n° 113265 de M. Philippe Pemezec
- Date de dépôt : 19/12/2006
- impôt de solidarité sur la fortune - assiette - contrats d'assurance vie. réglementation.
- Question écrite n° 3292 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 23/09/2002
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - commerçants et industriels : retraites complémentaires - montant.
- Question écrite n° 9046 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 23/12/2002
- politique extérieure - Ouzbékistan - relations bilatérales.
- Question écrite n° 94769 de M. Henri Nayrou
- Date de dépôt : 16/05/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. opérations extérieures.
- Question écrite n° 20554 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 23/06/2003
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 10597 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 20/01/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. Afrique du Nord.
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