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- Question écrite n° 33607 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 10/02/2004
- enseignement maternel et primaire - programmes - langues et cultures d'origine. statistiques.
- Question écrite n° 88938 de M. Émile Zuccarelli
- Date de dépôt : 14/03/2006
- enseignement maternel et primaire - fermeture de classes - Haute-Corse.
- Question écrite n° 117647 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 06/02/2007
- enseignement - politique de l'éducation - diplômes. emploi. adéquation. renforcement.
- Question écrite n° 77925 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 15/11/2005
- chasse et pêche - chasse - assistance électronique. réglementation.
- Question écrite n° 98895 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 04/07/2006
- avortement - IVG - délégation aux droits des femmes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 43214 de Mme Pascale Gruny
- Date de dépôt : 06/07/2004
- énergie et carburants - biocarburants - perspectives.
- Question écrite n° 116752 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 23/01/2007
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - ateliers et chantiers d'insertion. statut fiscal.
- Question écrite n° 53933 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 21/12/2004
- impôts et taxes - taxe sur les salaires - associations. réforme.
- Question écrite n° 75394 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 11/10/2005
- relations internationales - droits de l'homme et libertés publiques - recrutement des enfants soldats. lutte et prévention.
- Question écrite n° 23072 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/07/2003
- bois et forêts - exploitants - revendications.
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