994346 résultats trouvés
- Question écrite n° 111350 de M. Jean-Claude Guibal
- Date de dépôt : 28/11/2006
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - missions extérieures. 4e génération du feu.
- Question écrite n° 22636 de M. Jean-Claude Beauchaud
- Date de dépôt : 28/07/2003
- sécurité sociale - mutualité sociale agricole - gestion. parité.
- Question orale sans débat n° 1038 de M. Gilles Artigues
- Date de dépôt : 01/02/2005
- audiovisuel et communication - Radio France - antennes locales. France Bleu Loire. création.
- Question écrite n° 28219 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 10/11/2003
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 19336 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 02/06/2003
- cérémonies publiques et fêtes légales - journée nationale de la Résistance - création.
- Question écrite n° 85953 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 14/02/2006
- sécurité routière - permis de conduire - retrait. réglementation.
- Question écrite n° 52118 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 30/11/2004
- sécurité sociale - mutualité sociale agricole - cotisations. exonération. bénéficiaires.
- Question écrite n° 118883 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 20/02/2007
- professions de santé - médecins généralistes - exercice de la profession.
- Question écrite n° 21267 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 30/06/2003
- handicapés - allocation d'éducation spéciale - compléments. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 43419 de M. Jean-Pierre Defontaine
- Date de dépôt : 13/07/2004
- assurance maladie maternité : prestations - indemnités journalières - versements. modalités.
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