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N° 1325
Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
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N° 3498
Rapport Office des choix scientifiques sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines
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N° 1487
Rapport Office des choix scientifiques sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique
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N° 3502
Rapport sur la brevetabilité du vivant
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N° 2198
Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires
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N° 1407
Rapport sur l'application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal.
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N° 2046
Rapport Office des choix scientifiques sur la place des biotechnologies en France et en Europe
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N° 1054
Rapport sur de la connaissance des gènes à leur utilisation. Première partie : L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation
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N° 3345
Rapport sur les perspectives de developpement des productions agricoles à usage non alimentaire
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N° 2713
Rapport sur la biodiversite et la préservation du patrimoine génétique
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N° 1827
Rapport sur les applications des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire
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N° 1785
Rapport Office des choix scientifiques sur "Clôture de la 4ème année polaire internationale" (Actes du colloque des 14 et 15 mai 2009)
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N° 2965
Rapport Office des choix scientifiques sur les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques
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N° 3603
Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100
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N° 2891
Rapport Office des choix scientifiques sur la gouvernance mondiale de l'Internet (compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005)
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N° 3519
Rapport sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications
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N° 526
Rapport sur Images de synthèse et monde virtuel : techniques et enjeux de société
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N° 45
Rapport sur les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information
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N° 3335
Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée de la société de l'information
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N° 1980
Rapport sur quelques consequences des nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernetique ?
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N° 3247
Rapport sur la television à haute définition numérique
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N° 752
Rapport sur la télévision à haute définition
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N° 1818
Rapport sur les enjeux des coopérations et des échanges de technologies avec les pays de l'Europe centrale et orientale
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N° 1481
Rapport sur la coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale
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N° 1693
Rapport sur les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals
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N° 3253
Rapport sur les problemes poses par le traitement des dechets hospitaliers
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N° 3246
Rapport sur les problèmes posés par les déchets ménagers
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N° 2146
Rapport sur les problèmes posés par le traitement des déchets menagers, industriels et hospitaliers
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N° 501
Rapport Office des choix scientifiques sur "Les apports de la science et de la technologie au développement durable" - Tome II : "La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?"
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N° 3425
Rapport Office des choix scientifiques sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Actes du colloque
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N° 3197
Rapport Office des choix scientifiques sur les apports de la science et de la technologie au développement durable
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N° 2757
Rapport Office des choix scientifiques sur la définition et les implications du concept de la voiture propre
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N° 680
Rapport sur l'interet du vehicule electrique au regard de la protection de l'environnement
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N° 705
Rapport Office des choix scientifiques sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France
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N° 2218
Rapport sur la préservation de la qualité de l'eau (distribution de l''eau potable et traitement des eaux résiduaires)
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N° 3716
Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares
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N° 2141
Rapport Office des choix scientifiques sur la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs?
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N° 1493
Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie
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N° 3415
Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables
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N° 3216
Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible
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N° 4101
Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques : compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2011
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N° 3589
Rapport Office des choix scientifiques sur "la pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030"
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N° 1322
Rapport Office des choix scientifiques sur l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches
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N° 869
Rapport Office des choix scientifiques sur la charte de l'environnement (audition publique)
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N° 3477
Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension
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N° 3250
Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône
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N° 3027
Rapport sur les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique
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N° 1573
Rapport sur les effets des chlorofluorocarbones sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions
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N° 3192
Rapport sur Formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides"
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N° 3676
Rapport Office des choix scientifiques sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin. Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace.
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N° 3033
Rapport sur la politique spatiale française : bilan et perspectives
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N° 2501
Rapport sur les orientations de la politique spatiale française et européenne
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N° 1204
Rapport Office des choix scientifiques sur "Science, société et parlements" (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008)
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N° 997
Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique
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N° 3658
Rapport Office des choix scientifiques sur les nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006)
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N° 1588
Rapport Office des choix scientifiques sur "Nanosciences et progrès médical"
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N° 769
Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - Tome II : Actes du colloque organisé le 23 janvier 2003 : Microélectronique et nanotechnologies : une chance à saisir.
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N° 566
Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies
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N° 1783
Rapport sur l'évolution du secteur des semiconducteurs et de la microelectrique
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N° 1181
Rapport sur l'évolution de l'industrie des semi-conducteurs et de la micro-électronique
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N° 3571
Rapport sur les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires
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N° 3108
Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012
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N° 3793
Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR)
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N° 3101
Rapport sur les possibilités d'entreposage à long terme des combustibles nucléaires irradiés
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N° 2257
Rapport sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement
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N° 541
Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité : tome II - les déchets militaires
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N° 2689
Rapport sur l''évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucleaires à haute activité : tome I - les déchets civils
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N° 2624
Rapport sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs
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N° 1839
Rapport sur la gestion des dechets nucléaires à haute activité
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N° 4097
Rapport Office des choix scientifiques sur l'avenir de la filière nucléaire en France
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N° 2159
Rapport Office des choix scientifiques sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
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N° 832
Rapport Office des choix scientifiques sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs
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N° 1359
Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome II : les coûts de production de l'électricité
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N° 978
Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome I : Etude générale
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N° 3614
Rapport Office des choix scientifiques sur la sécurité nucléaire (rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir)
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N° 2974
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Deuxième partie : - La reconversion des stocks de plutonium militaire - L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants
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N° 2331
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Première partie : analyse des incidents survenus à la centrale nucléaire du Blayais lors de la tempête du 27 décembre 1999 : enseignements sur le risque d'inondation des installations nucléaires.
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N° 1496
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - deuxième partie : le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires
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N° 971
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - (8e rapport) - Première partie : le projet de réacteur nucléaire franco-allemand - Tome I : Conclusions du rapporteur, Tome II : Compte rendu de l'audition du 4 mars 1998
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N° 3491
Rapport sur le contrôle de la sécurité des installations nucléaires (7e rapport)
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N° 2651
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (6e rapport)
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N° 1825
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (5e rapport)
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N° 1008
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (4e rapport)
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N° 2765
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (3e rapport)
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N° 2417
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (2e rapport)
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N° 1843
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurite des installations nucléaires (1er rapport)
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N° 1156
Rapport sur les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et l''organisation de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
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N° 3167
Rapport Office des choix scientifiques sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions
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N° 4507
Rapport Office des choix scientifiques sur les investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française (Compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012)
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N° 4354
Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux de la biologie de synthèse
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N° 4214
Rapport Office des choix scientifiques sur l'innovation à l'épreuve des peurs et des risques
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N° 3375
Rapport Office des choix scientifiques sur les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche (compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011)
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N° 3085
Rapport Office des choix scientifiques sur les mathématiques en France et dans les sciences, en présence des lauréats de la médaille Fields, MM. Ngô Bao Châu et Cédric Villani, ainsi que du lauréat du prix Gauss, M. Yves Meyer Compte rendu de la réunion du 17 novembre 2010
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N° 2987
Rapport Office des choix scientifiques sur les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers (Compte rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010 et de la présentation des conclusions, le 17 novembre 2010)
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N° 2718
Rapport Office des choix scientifiques sur la recherche sur les cellules souches
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N° 1510
Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)
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N° 1140
Rapport Office des choix scientifiques sur Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008)
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N° 3814
Rapport Office des choix scientifiques sur "la place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique". "les pôles, témoins pour les hommes" - Ouverture de l'année polaire internationale. (Actes du colloque du 1er mars 2007)
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N° 3702
Rapport Office des choix scientifiques sur la place dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique
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N° 2821
Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe - Tome II : le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée en France et en Europe
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N° 2330
Rapport sur les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises - Tome I : conclusions du rapporteur - Tome II : actes du colloque du 27 juin 2000""L'avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés"""
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N° 2258
Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe - Tome I : Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron
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N° 1383
Rapport sur les orientations de la politique de la recherche
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N° 2851
Rapport Office des choix scientifiques sur les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll
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N° 2721
Rapport Office des choix scientifiques sur "La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? " (compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010)
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N° 1808
Rapport Office des choix scientifiques sur les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde
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N° 488
Rapport Office des choix scientifiques sur "l'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer"
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N° 1540
Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France
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N° 2017
Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain
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N° 4484
Rapport Office des choix scientifiques sur les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011 et de la présentation des conclusions le 25 janvier 2012)
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N° 4469
Rapport Office des choix scientifiques sur l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau
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N° 3723
Rapport Office des choix scientifiques sur les sauts technologiques en médecine (compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions le 12 juillet 2011)
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N° 3662
Rapport Office des choix scientifiques sur "Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution"
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N° 3020
Rapport Office des choix scientifiques sur l'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité
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N° 2717
Rapport Office des choix scientifiques sur la gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ? (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2010)
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N° 2654
Rapport Office des choix scientifiques sur la mutation des virus et la gestion des pandémies (rapport final)
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N° 2558
Rapport Office des choix scientifiques sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension
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N° 2463
Rapport Office des choix scientifiques sur "Pesticides et santé"
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N° 2314
Rapport Office des choix scientifiques sur la mutation des virus et la gestion des pandémies, l'exemple du virus A (H1N1) (Rapport d'étape)
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N° 2226
Rapport Office des choix scientifiques sur : "Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics?" (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)
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N° 2005
Rapport Office des choix scientifiques sur les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile
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N° 1847
Rapport Office des choix scientifiques sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives?
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N° 1778
Rapport Office des choix scientifiques sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution
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N° 1770
Rapport Office des choix scientifiques sur "les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité" (Compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009)
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N° 1556
Rapport Office des choix scientifiques sur "les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ?" (compte rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009)
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N° 1010
Rapport Office des choix scientifiques sur les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap
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N° 629
Rapport Office des choix scientifiques sur "risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Evaluation de l'expertise publique et des choix opérés"
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N° 576
Rapport Office des choix scientifiques sur la radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques (compte-rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007)
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N° 3791
Rapport Office des choix scientifiques sur la tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007)
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N° 3431
Rapport Office des choix scientifiques sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux (compte rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006)
-
N° 2327
Rapport Office des choix scientifiques sur le risque épidémique
-
N° 2108
Rapport Office des choix scientifiques sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme
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N° 1686
Rapport Office des choix scientifiques sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé
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N° 1543
Rapport Office des choix scientifiques sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments
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N° 1505
Rapport Office des choix scientifiques sur l'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise (audition publique du 29 janvier 2004)
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N° 814
Rapport Office des choix scientifiques sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs. Tome II : compte rendu de l'audition du 13 février 2003
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N° 346
Rapport Office des choix scientifiques sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé
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N° 3641
Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs
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N° 2979
Rapport sur les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé
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N° 1871
Rapport sur Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique
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N° 329
Rapport sur l'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir
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N° 2588
Rapport sur les liens entre la santé et l'environnement notamment chez l'enfant
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N° 2145
Rapport Office des choix scientifiques sur l'expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives? Quelle éthique? Quelle gouvernance?
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N° 1964
Rapport Office des choix scientifiques sur "le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation" (Compte rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009)
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N° 3302
Rapport Office des choix scientifiques sur la biométrie (compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006)
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N° 3169
Rapport Office des choix scientifiques sur le protocole de Londres relatif au brevet européen (compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006)
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N° 2890
Rapport Office des choix scientifiques sur l'expertise scientifique (compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005)
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N° 938
Rapport Office des choix scientifiques sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre
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N° 3121
Rapport sur la valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génétiques dans le domaine judiciaire
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N° 2588
Rapport sur les sciences de la vie et les droits de l'Homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française.
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N° 1047
Rapport Office des choix scientifiques sur l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques
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N° 2388
Rapport sur les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français
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N° 1081
Rapport sur les reponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problemes de la saturation des axes nord/sud