3344 questions trouvées pour votre recherche

Intitulé Date
17ème législature - QE 2637 M. José Beaurain (Rassemblement National) - Aisne
sang et organes humains - Pénurie de plasma sanguin en France
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2636 Mme Danielle Brulebois (Ensemble pour la République) - Jura
sang et organes humains - Autosuffisance en médicaments dérivés du plasma et moyens donnés à l'EFS
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2635 M. Aurélien Dutremble (Rassemblement National) - Saône-et-Loire
ruralité - France ruralités revitalisation en Saône-et-Loire
Ministère : Aménagement du territoire et décentralisation
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2634 M. Michel Castellani (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Haute-Corse
ruralité - Critères des classification des zones France ruralités revitalisation (FRR)
Ministère : Aménagement du territoire et décentralisation
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2633 Mme Delphine Lingemann (Les Démocrates) - Puy-de-Dôme
ruralité - Conséquences de la baisse des contrats aidés pour les communes rurales
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2632 M. Olivier Marleix (Droite Républicaine) - Eure-et-Loir
retraites : généralités - Trimestres de retraite supplémentaires à destination des sapeurs-pompiers
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2631 M. André Chassaigne (Gauche Démocrate et Républicaine) - Puy-de-Dôme
retraites : généralités - Traitements inégalitaires cotisations complémentaires lors cumul emploi-retraite
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2630 Mme Claudia Rouaux (Socialistes et apparentés) - Ille-et-Vilaine
retraites : généralités - Reconnaissance des TUC pour la prise en compte du dispositif carrière longue
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2629 M. Nicolas Meizonnet (Rassemblement National) - Gard
retraites : généralités - Prise en compte des périodes de formation professionnelle dans les retraites
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2628 Mme Anne-Laure Blin (Droite Républicaine) - Maine-et-Loire
retraites : généralités - Prise en compte des indemnités journalières de tout enfant né avant 2012
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2627 M. Olivier Marleix (Droite Républicaine) - Eure-et-Loir
retraites : généralités - Mise en œuvre du délai de cristallisation du montant des pensions de réversion
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2626 Mme Clémence Guetté (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Val-de-Marne
publicité - Explosion de la publicité numérique dans les gares
Ministère : Transports
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2625 Mme Danielle Brulebois (Ensemble pour la République) - Jura
professions judiciaires et juridiques - Régulation de la protection juridique des majeurs
Ministère : Travail, santé, solidarités et familles
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2624 Mme Élisa Martin (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Isère
professions et activités sociales - Extension de la prime Ségur aux salariés du médico-social privé
Ministère : Travail, santé, solidarités et familles
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2623 M. Yannick Monnet (Gauche Démocrate et Républicaine) - Allier
professions et activités sociales - Bonus attractivité pour les personnels des EAJE, secteur public et privé
Ministère : Travail, santé, solidarités et familles
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2622 Mme Pascale Bay (Droite Républicaine) - Rhône
professions de santé - Statut des infirmiers-anesthésistes diplômés d'État (IADE)
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2621 Mme Danielle Brulebois (Ensemble pour la République) - Jura
professions de santé - Situation des professionnels de santé membres de l'association Asalée
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2620 Mme Danielle Brulebois (Ensemble pour la République) - Jura
professions de santé - Situation des infirmiers libéraux
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2619 M. Florent Boudié (Ensemble pour la République) - Gironde
professions de santé - Rémunération des aides-soignants sous la CCN51
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2618 Mme Katiana Levavasseur (Rassemblement National) - Eure
professions de santé - IADE : pour une reconnaissance statutaire en tant que praticiens avancés
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2617 M. Jean-Michel Jacques (Ensemble pour la République) - Morbihan
professions de santé - Conventionnement des infirmières puéricultrices libérales
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2616 M. Vincent Rolland (Droite Républicaine) - Savoie
professions de santé - Cartographie des zones sous-dotées en chirurgiens dentistes
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2615 M. Vincent Rolland (Droite Républicaine) - Savoie
professions de santé - Avenir de la formation française en odontologie sur le territoire national
Ministère : Enseignement supérieur et recherche (MD)
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2614 M. Christophe Plassard (Horizons & Indépendants) - Charente-Maritime
professions de santé - Autorisation d'intérim des personnels soignants en formation
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 2613 M. René Pilato (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Charente
produits dangereux - Scandale de l'amiante dans les établissements scolaires
Ministère : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 03/12/2024