1150301 résultats trouvés
- Question écrite n° 34166 de M. Mellick Jacques
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Infirmiers et infirmieres; effectifs de personnel; handicapes; integration en milieu scolaire normal
- Question écrite n° 34167 de M. Mellick Jacques
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale: Pas-de-Calais - Centres d'aide par le travail; suppression d'avantages
- Question écrite n° 34168 de M. Mellick Jacques
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale: Pas-de-Calais - Ateliers proteges; bilan et perspectives
- Question écrite n° 34169 de M. Metais Pierre
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de transports sanitaires non agrees; remboursement
- Question écrite n° 3416 de M. Marchand Philippe
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Assurance vieillesse: regime general - Calcul des pensions - Duree d'assurance; travail a temps partiel
- Question écrite n° 34170 de M. Natiez Jean
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Loire-Atlantique - Nantes; hopital Saint-Jacques; fonctionnement
- Question écrite n° 34171 de M. Natiez Jean
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Enseignement secondaire - Personnel - Affectation; mutations
- Question écrite n° 34172 de M. Perrier Paul
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Assurance maladie maternite - Cotisations - Artisans; commercants et industriels; assiette
- Question écrite n° 34173 de M. Perrier Paul
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Taxis - Tarifs - Zones de montagne et de piemont
- Question écrite n° 34174 de M. Perrier Paul
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Assurance maladie maternite - Cotisations - Artisans; commercants et industriels; assiette
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