1150301 résultats trouvés
- Question écrite n° 34120 de M. Bernard Roland
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Jeunes - Tourisme et loisirs - Programme: vacances et loisirs pour tous; bilan et perspectives
- Question écrite n° 34121 de M. Bernard Roland
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Jeunes - Tourisme et loisirs - Operation: point d'accueil jeunes
- Question écrite n° 34122 de M. Bockel Jean-Marie
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Assurances - Compagnies - Appellation: societe d'assurances a forme mutuelle; confusion avec les societes mutuelles
- Question écrite n° 34123 de M. Bourget René
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Travail - Travail noir - Lutte et prevention; commerce et artisanat
- Question écrite n° 34124 de M. Bourget René
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Chomage: indemnisation - Allocations - Plafond; reduction
- Question écrite n° 34125 de M. Bourget René
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Emploi et activite - Politique de l'emploi - Prime a la creation d'emploi; conditions d'attribution
- Question écrite n° 34126 de M. Chanfrault Guy
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Logement - Allocations de logement - Allocation de logement a caractere social; conditions d'attribution; retraites
- Question écrite n° 34127 de M. Chenard Alain
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Objets d'art et de collection et antiquites - Commerce exterieur - Tableaux; importations de Taiwan; consequences
- Question écrite n° 34128 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Handicapes - Allocations et ressources - Allocation aux adultes handicapes; calcul
- Question écrite n° 34129 de M. Dassonville Pierre
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Arts et spectacles - Cinema: Nord - Lille; entreprise Vagabul; dessins animes; FR3
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