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Question écrite n° 34157 de M. Le Drian Jean-Yves
Date de dépôt : 20/06/1983
Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; radiologistes; carriere
Question écrite n° 34158 de M. Léonetti Jean-Jacques
Date de dépôt : 20/06/1983
Logement - Prets - Conditions d'attribution; logements anciens
Question écrite n° 34159 de M. Léonetti Jean-Jacques
Date de dépôt : 20/06/1983
Impots locaux - Taxe professionnelle - Entreprises en difficulte; exoneration; prerogatives des collectivites locales
Question écrite n° 3415 de M. Malvy Martin
Date de dépôt : 12/10/1981
Electricite et gaz - Distribution de l'electricite - Electrification; zones rurales; moyens financiers; Lot
Question écrite n° 34160 de M. Madrelle Bernard
Date de dépôt : 20/06/1983
Fonctionnaires et agents publics - Carriere - Fonctionnaire demissionnaire reintegrant l'administration
Question écrite n° 34161 de M. Hamel Emmanuel
Date de dépôt : 20/06/1983
Calamites et catastrophes - Pluies et inondations: Rhone - L'Arbresle; Givors; indemnisation des sinistres
Question écrite n° 34162 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 20/06/1983
Postes et telecommunications - Courrier: Rhone - Lyon; acheminement et distribution; retard; centre de tri de Lyon Mintrochet; greve
Question écrite n° 34163 de M. Madrelle Bernard
Date de dépôt : 20/06/1983
Recherche scientifique et technique - Centre national de la recherche scientifique - Personnel; revendications
Question écrite n° 34164 de M. Masse Marius
Date de dépôt : 20/06/1983
Charbon - Houilleres: Provence-Alpes-Cote-d'Azur - Houilleres du centre et du midi; houillere de Provence; emploi et activite
Question écrite n° 34165 de M. Massot François
Date de dépôt : 20/06/1983
Laboratoires - Pharmaciens - Pharmaciens d'officines; directeurs de laboratoires d'analyses de biologie medicale; cumul d'activites; interdiction