1150302 résultats trouvés
- Question écrite n° 34147 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Infirmiers et infirmieres; effectifs de personnel; handicapes; integration en milieu scolaire normal
- Question écrite n° 34148 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale: Finistere - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 34149 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 20/06/1983
- SNCF - Tarifs voyageurs - Tarif reduit; carte vermeil; conditions d'attribution; egalite des sexes
- Question écrite n° 3414 de M. Malandain Guy
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Meteorologie - Structures administratives - Direction de la meteorologie; centre de recherches atmospheriques; transfert a Toulouse-Le Mirail
- Question écrite n° 34150 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Assurance vieillesse: generalites - Politique en faveur des retraites - Maintien du pouvoir d'achat
- Question écrite n° 34151 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Forfait hospitalier; exoneration
- Question écrite n° 34152 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Emplois reserves
- Question écrite n° 34153 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Charbon - Houilleres - Personnel; avantages en nature
- Question écrite n° 34154 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Assurance vieillesse: generalites - Pensions de reversion - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 34155 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Engrais et amendements - Commerce exterieur - Amonitrates haut dosage; exportations; reglementation; CEE
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