1509056 résultats trouvés
- Question écrite n° 51476 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 16/12/1991
- Politique exterieure - Cambodge - Presence culturelle francaise. temples d'Angkor
- Question écrite n° 51343 de M. Paecht Arthur
- Date de dépôt : 16/12/1991
- Ministeres et secretariats d'Etat - Jeunesse et sports : budget - Loisirs et insertion des jeunes. dotation budgetaire
- Question écrite n° 51512 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 16/12/1991
- Handicapes - Politique et reglementation - Sourds et malentendants. communication bilingue. langue des signes et francais. communication orale. choix
- Question écrite n° 51561 de M. Millet Gilbert
- Date de dépôt : 16/12/1991
- Armes - Commerce exterieur - Controle parlementaire. COFACE. perspectives
- Question écrite n° 51563 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 16/12/1991
- Impot sur le revenu - Politique fiscale - Entreprises. reamenagement global. partie du benefice reinvestie. exploitations agricoles
- Question écrite n° 51366 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 16/12/1991
- Travail - Droit du travail - Conseillers du salarie. bilan et perspectives
- Question écrite n° 51432 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 16/12/1991
- Armes - Commerce exterieur - Controle parlementaire. COFACE. perspectives
- Question écrite n° 51584 de M. Terrot Michel
- Date de dépôt : 16/12/1991
- Etablissements sociaux et de soins - Institutions sociales et medico-sociales - Commission nationale et commissions regionales des institutions sociales et medico-sociales. reforme. consequences
- Question écrite n° 51368 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 16/12/1991
- Patrimoine - Monuments historiques - Communes. credits. montant
- Question écrite n° 51419 de M. Mas Roger
- Date de dépôt : 16/12/1991
- Assurances - Assurance automobile - Passagers d'un vehicule vole. reglementation
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