1539439 résultats trouvés
- Question écrite n° 44888 de M. David Douillet
- Date de dépôt : 03/12/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - unités judiciaires d'appui et de proximité. missions. bilan
- Question orale sans débat n° 145 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 19/02/2013
- voirie - rocades - Strasbourg. contournement ouest. réalisation
- Question écrite n° 66396 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 14/10/2014
- patrimoine culturel - monuments historiques - bail commercial. réglementation
- Question écrite n° 8397 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 30/10/2012
- consommation - étiquetage informatif - huiles essentielles
- Question écrite n° 11064 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 90953 de M. Jean-Pierre Dufau
- Date de dépôt : 10/11/2015
- impôts locaux - taxe d'enlèvement des ordures ménagères - mode de calcul
- Question écrite n° 11410 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 20/11/2012
- politique extérieure - Qatar - attitude de la France
- Question écrite n° 58437 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 01/07/2014
- énergie et carburants - énergie électrique - Commission de régulation de l'énergie. rapport. recommandations
- Question écrite n° 67007 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 21/10/2014
- logement : aides et prêts - aides de l'État - dispositif Habiter mieux. pérennité
- Question écrite n° 94271 de Mme Martine Martinel
- Date de dépôt : 22/03/2016
- enseignement - aide psychopédagogique - RASED. perspectives
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