408038 résultats trouvés
- N° 1190 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à assurer les soins, l'attention et la dignité des personnes âgées, dépendantes et en situation de handicap
- Date de dépôt : 09/05/2023
- Voir le dossier (Assurer les soins, l'attention et la dignité des personnes âgées, dépendantes et en situation de handicap)
- N° 1187 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Stéphane Viry inscrivant la préservation des ressources naturelles en eau dans la Constitution, afin d'assurer une eau potable en quantité et en qualité suffisantes pour les générations futures
- Date de dépôt : 09/05/2023
- Voir le dossier (Inscrire la préservation des ressources naturelles en eau dans la Constitution, afin d'assurer une eau potable en quantité et en qualité suffisantes pour les générations futures)
- N° 1191 rapport - Rapport de Mme Huguette Tiegna établi au nom de l'office, sur les lois de programmation militaire et l'innovation
- Date de dépôt : 09/05/2023
- Voir le dossier (Les lois de programmation militaire et l'innovation)
- N° 1188 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Stéphane Viry visant à conférer une reconnaissance du vote blanc lors de l'élection du président de la République
- Date de dépôt : 09/05/2023
- Voir le dossier (Conférer une reconnaissance du vote blanc lors de l'élection du président de la République)
- Question écrite n° 7794 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 09/05/2023
- enseignement - Usage de l'intelligence artificielle générative dans les écoles - Usage de l'intelligence artificielle générative dans les écoles
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 05 mai 2023
- Date de séance : 05/05/2023
- 1. Crise de l’hôpital public
- 2. Quelles réponses à l’envolée des prix des produits de grande consommation ?
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 163 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 04/05/2023
- Audition publique sur les perspectives technologiques en matière de batteries : progrès incrémentaux ou innovations de rupture ? (Gérard Leseul, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 mai 2023
- Date de séance : 04/05/2023
- 1. Solution à deux États et condamnation de l’institutionnalisation par l’État d’Israël d’un régime d’apartheid
- 2. Abrogation de l’obligation vaccinale contre la covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1184 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'accessibilité et l'inclusion bancaires
- Date de dépôt : 04/05/2023
- Voir le dossier (Renforcer l'accessibilité et l'inclusion bancaires)
- N° 1185 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes)
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