205770 résultats trouvés
- Question écrite n° 12340 de M. Nicolas Sansu
- Date de dépôt : 24/10/2023
- emploi et activité - Soutien de l'État concernant l'expérimentation Territoires zéro chômeur - Soutien de l'État concernant l'expérimentation Territoires zéro chômeur
- Question écrite n° 11345 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 19/09/2023
- économie sociale et solidaire - Fragilisation du dispositif « Territoires zéro chômeur de longue durée » (TZCLD) - Fragilisation du dispositif « Territoires zéro chômeur de longue durée » (TZCLD)
- Question écrite n° 7462 de M. Francis Dubois
- Date de dépôt : 25/04/2023
- agriculture - Filière pomme - Dispositif gel aval 2021- Modalités de calcul des subventions - Filière pomme - Dispositif gel aval 2021- Modalités de calcul des subventions
- Question écrite n° 12333 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 24/10/2023
- économie sociale et solidaire - Financement des projets « territoires zéro chômage de longue durée » - Financement des projets « territoires zéro chômage de longue durée »
- Question écrite n° 9161 de M. Laurent Croizier
- Date de dépôt : 20/06/2023
- médecine - Rémunération des externes en médecine - Rémunération des externes en médecine
- Question écrite n° 11531 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 26/09/2023
- économie sociale et solidaire - Baisse du soutien de l'État aux TZCLD - Baisse du soutien de l'État aux TZCLD
- Question écrite n° 11992 de M. Jean-François Lovisolo
- Date de dépôt : 10/10/2023
- emploi et activité - Territoires zéro chômeur de longue durée - Territoires zéro chômeur de longue durée
- Question écrite n° 8687 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 06/06/2023
- personnes handicapées - Travailleurs handicapés de l'éducation nationale - Travailleurs handicapés de l'éducation nationale
- Question écrite n° 11986 de M. Idir Boumertit
- Date de dépôt : 10/10/2023
- économie sociale et solidaire - Baisse des moyens alloués au dispositif territoires zéro chômeurs - Baisse des moyens alloués au dispositif territoires zéro chômeurs
- Question écrite n° 8341 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 30/05/2023
- biodiversité - Prolifération du grand cormoran - Prolifération du grand cormoran
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