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- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 05/11/2008
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
- Vote sur les crédits de la mission Travail et emploi :
- Accès et retour à l'emploi, Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail et Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail et vote sur l'article 80, rattaché (M. Frédéric Lefebvre, Rapporteur spécial)
- Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi et vote sur les articles 79 et 81, rattachés (M. Gaétan Gorce, Rapporteur spécial)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 14/11/2007
- Union européenne : affectation des aides financières 2008-2013 selon l'accord de partenariat ACP-CE ainsi qu'aux pays et territoires d'outre-mer (n° 354) et accord de partenariat, signé à Cotonou le 23 juin 2000, avec les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (n° 355) Mme Henriette Martinez, rapporteure
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/03/2010
- Réunion de contrôle sur l'efficacité des mesures de soutien au financement des entreprises (avec la participation des représentants du secteur bancaire et de l'assurance-crédit, des entreprises, d'Oséo, de M. Gérard Rameix, Médiateur du crédit et du cabinet de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi).
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 24/03/2010
- Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le programme A400M 2
- — Informations relatives à la commission 24
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 06/11/2008
- Examen pour avis des crédits pour 2009 (commission élargie) :
- Mission Ville et Logement (MM. Olivier Carré et Jean-Pierre Abelin, rapporteurs pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 18/11/2008
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique portant application de l'article 25 de la Constitution (n° 1110) et au projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et à l'élection des députés (n° 1111) (M. Charles de La Verpillière, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 18/06/2008
- Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur le projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail 2
- Examen (discussion générale) du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (M. Jean-Frédéric Poisson, rapporteur)
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 26/05/2010
- Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur le fonctionnement de l'hôpital (M. Jean Mallot, rapporteur)
- Informations relatives à la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 24/02/2010
- Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Appert, président-directeur général de l'Institut français du pétrole
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 03/06/2009
- 2
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