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Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/05/2010
  1. 2
  2. 14
  3. 17
  4. 18
Compte rendu de réunion n° 230 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/11/2011
  1. Réunion conjointe avec la Commission des affaires européennes de la Chambre des députés de la République tchèque
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/12/2011
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2012 (M. Gilles Carrez, rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/11/2011
  1. Accord France-Union européenne relatif au maintien de l'euro à Saint-Barthélemy (n° 3857 rectifié) M. Jean-Marc Nesme, rapporteur
  2. Adhésion au protocole sur les privilèges et immunités de l'Autorité internationale des fonds marins (n° 3242) M. Jean Glavany, rapporteur 7
  3. Allemagne : accord relatif à la Brigade franco-allemande (n° 3813) M. Jean-Marc Roubaud, rapporteur 11
  4. Coopération transfrontalière : création des groupements eurorégionaux de coopération (GEC) (n° 3317) et adhésion d'Andorre au traité franco-espagnol (n° 3337) M. Jean-Claude Guibal, rapporteur 17
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/07/2007
  1. Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, des finances et de l'emploi, sur le projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 195 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/03/2011
  1. I. Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 22 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 12/04/2011
  1. Audition de M. Olivier Léaurant, directeur des ressources humaines du Groupe Le Figaro
  2. Audition de Mme Florence Méaux, directrice générale du groupe AFNOR Certification et de M. Thierry Geoffroy, chargé de mission à la direction générale
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Audition de M. Pierre Mongin, PDG de la RATP, sur le projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 03/06/2009
  1. Audition sur l'accès des femmes aux responsabilités :
  2. de Mme Jacqueline Laufer, professeur de sociologie au groupe HEC
Compte rendu de réunion n° 121 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/09/2009
  1. Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises (n° 1728) (Mme Chantal Brunel, Rapporteure)