Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

773348 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/02/2010
  1. Examen de la proposition de loi visant à améliorer l'indemnisation des victimes de dommages corporels à la suite d'un accident de la circulation (n° 2055) 2
  2. Informations relatives à la Commission 13
  3. Présences en réunion 14
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/04/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les éco-organismes avec la participation de Mmes Géraldine Poivert, directrice générale d'Ecofolio et Laëtitia Mayer, Secrétaire générale, M. René-Louis Perrier, président d'ÉcoLogic et M. Michel Hardy, directeur des relations opérateurs, M. Christian Brabant, directeur général d'Éco-systèmes, M. Hervé Grimaud, directeur général de Récylum, M. Éric Brac de La Perrière, directeur général d'Eco-Emballages et M. Jean-Michel Brissaud, directeur des relations institutionnelles
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 12/01/2012
  1. Table ronde rassemblant les organisations syndicales
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 31/10/2007
  1. Examen pour avis des crédits pour 2008 (commission élargie) :
  2. Mission politique des territoires (M. Jacques Le Nay, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/04/2011
  1. Audition de M. Jean-Paul Herteman, président du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Cousin, président du conseil d'administration d'Ubifrance, et de M. Christophe Lecourtier, directeur général d'Ubifrance
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/10/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'actualité internationale (Iran, Afghanistan, Guinée, Honduras, Traité de Lisbonne)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/11/2009
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution de M. Roland Muzeau et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conséquences sur la santé des salariés des restructurations permanentes, des nouvelles formes d'organisation du travail et méthodes de gestion du personnel à France Télécom comme dans l'ensemble des secteurs de l'économie nationale (n° 1954)
  2. Examen de la proposition de résolution de M. Roland Muzeau et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conséquences sur la santé des salariés des restructurations permanentes, des nouvelles formes d'organisation du travail et méthodes de gestion du personnel à France Télécom comme dans l'ensemble des secteurs de l'économie nationale (n° 1954)
  3. Informations relatives à la Commission
  4. Amendements examinés par la Commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/09/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires économiques, de l'environnement et du territoire, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, des finances et de l'emploi, sur la fusion Suez-Gaz de France 2
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/05/2010
  1. Audition de Mme Danièle Karniewicz, secrétaire nationale de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (CFE-CGC), sur la réforme des retraites
  2. Audition de M. Raphaël Hadas-Lebel, président du Conseil d'orientation des retraites, sur la réforme des retraites
  3. Présences en réunion