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Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 06/10/2009
  1. Désignation d'un rapporteur
  2. Audition de Mme Chantal Bourragué, chargée d'une mission auprès de M. le Secrétaire d'État chargé de la coopération, du développement, et de la francophonie
  3. Audition de M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale
  4. Audition de M. Yves Canevet, secrétaire confédéral de la CFDT, et de Mme Nora Setti, déléguée femmes
Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/05/2009
  1. I. Communication de M. Pierre Lequiller sur la modernisation du contrôle parlementaire de l'Union européenne
  2. II. Communication de M. Hervé Gaymard sur l'avenir des relations entre l'Union européenne et les pays et territoires d'outre-mer (PTOM) (E 3902)
  3. III. Communication de M. Guy Geoffroy sur la proposition de décision-cadre du Conseil relative à la décision européenne de contrôle judiciaire dans le cadre des procédures présentencielles entre les Etats membres de l'Union européenne (E 3236)
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 24/06/2008
  1. Communication de Mme Geneviève Levy, députée, Présidente du groupe d'amitié France-Afghanistan : Afghanistan : quelle place pour les femmes ?
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
Date de réunion : 18/10/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Les produits financiers à risque », avec la participation de :
  2. − Me Alban Caillemer du Ferrage, avocat associé au cabinet Gide, spécialiste des produits dérivés et des financements structurés ;
  3. − M. Olivier Nys, directeur général des services de la ville de Reims et de Reims Métropole, directeur du master « management des collectivités locales » à l'IEP de Lyon ;
  4. − M. Christophe Parisot, directeur des finances publiques de Fitch ratings France.
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/05/2011
  1. Table ronde sur la situation en Syrie, en présence de Mme Elizabeth Picard, directrice de recherches émérite au CNRS (Institut de Recherches et d'Études sur le Monde Arabe et Musulman) et M. Patrice Paoli, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères et européennes
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/10/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Cayla, présidente d'ARTE France
  2. 13
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/07/2007
  1. Audition de M. Frédéric Péchenard, directeur général de la Police nationale, responsable du programme : police nationale 2
  2. Audition de Mme Michèle Rousseau, secrétaire générale du ministère de l'Écologie, du développement et de l'aménagement durables, responsable du programme : protection de l'environnement et prévention des risques 11
  3. Informations relatives à la Commission 18
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/04/2011
  1. Audition conjointe avec la commission de la défense, de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants sur la situation en Côte d'Ivoire (ouverte à la presse).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/11/2009
  1. Examen de la proposition de loi relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre (n° 1302) (M. Hervé Gaymard, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission 9
  3. Information relative à la Commission 10
  4. Présences en réunion 11
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/07/2009
  1. Information relative à la Commission 2