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Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 01/06/2011
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Compte rendu de réunion n° 50 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/06/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, M. Pierre Tapie, directeur général du groupe ESSEC et président de la Conférence des grandes écoles, accompagné de M. Pierre Aliphat, délégué général, et de M. Hervé Biausser, directeur de l'École centrale Paris et vice-président de la Conférence des grandes écoles, sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/09/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, et de M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports, sur le cadencement, le plan de lutte contre le changement climatique et la préparation de la conférence de Durban.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 17/11/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Artus, directeur de la recherche et des études économiques de Natixis
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 18/09/2008
  1. Examen (articles) du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (n° 1100) (M. Marc-Philippe Daubresse, rapporteur) 2
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 04/02/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Mallet, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep), sur la 4ème licence de téléphonie mobile
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/10/2009
  1. Audition de Mme Marie-Pierre Comets et M. Marc Sanson, commissaires de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), ainsi que de Mme Marie-Claude Dupuis, directrice générale de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA), sur les événements nucléaires de Cadarache
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/11/2011
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. - Gestion des finances publiques et des ressources humaines :
  4. - Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges (M. Thierry Carcenac, Rapporteur spécial),
  5. - Stratégie des finances publiques et modernisation de l'État ; Conduite et pilotage des politiques économique et financière (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial),
  6. - Fonction publique ; sur la mission Provisions (M. Marc Francina, Rapporteur spécial) ;
  7. - Politique immobilière de l'État ; sur le compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Yves Deniaud, Rapporteur spécial) ;
  8. Régimes sociaux et de retraite ; sur le compte spécial Pensions et sur les articles 65 et 66, rattachés (MM. Patrick Lemasle et Michel Vergnier, Rapporteurs spéciaux ;
  9. Remboursements et dégrèvements (M. Jean-Yves Cousin, Rapporteur spécial
  10. Amendement examiné en Commission
  11. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/03/2009
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2011
  1. Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine.