Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772909 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/10/2007
  1. I. Communication de M. Marc Laffineur sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés (OGM) dans l'Union européenne
  2. II. Comptes rendus des missions des missi dominici sur le suivi de la Conférence intergouvernementale et certains dossiers de l'Union
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Examen pour avis des crédits de la mission Immigration, asile et intégration du projet de loi de finances pour 2011 M. Philippe Cochet, rapporteur 2
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/10/2007
  1. Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
  2. Examen des crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables :
  3. Transports aériens et météorologie ; budget annexe Contrôle et exploitation aériens ; vote sur l'article 44 rattaché (M. Charles de Courson, Rapporteur spécial) 2
  4. Énergie et matières premières (M. Alain Cacheux, Rapporteur spécial) 7
  5. Vote sur les crédits de la mission :
  6. Administration générale et territoriale de l'État (M. Marc Le Fur, Rapporteur spécial) 10
  7. Information relative à la Commission 14
Compte rendu de réunion n° 209 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/06/2011
  1. I. Audition de M. Michel Mercier, Garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 18/03/2009
  1. Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur les écoles de la deuxième chance et l'accès à l'emploi (M. Jacques Grosperrin, rapporteur)
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/07/2007
  1. Convention européenne sur l'exercice des droits des enfants (n°8) et convention La Haye sur la protection des enfants (n° 9) Mme Martine Aurillac, rapporteure
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/05/2009
  1. Examen du projet de loi relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des banques populaires (n° 1619) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Amendements examinés par la commission 10
Compte rendu de réunion n° 187 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/02/2011
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/06/2010
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur les marchés de quotas d'émission de gaz à effet de serre (M. Philippe Martin, président, M. François-Michel Gonnot, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/01/2009
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1359) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Informations relatives à la Commission. 5