242573 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
- Date de réunion : 09/12/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Mauge, président de la Fédération des industries des équipements pour véhicules (FIEV) et conseiller du président de Faurecia, de M. Guy Maugis, président de Bosch France et de M. Olivier Rabiller, vice-président, directeur général, en charge de l'innovation, des fusions acquisitions, de l'après-vente et des régions en forte croissance de la société Honeywell Transportation System....
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 09/12/2015
- Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, et de M. Michaël Roth, secrétaire d'État aux affaires européennes de la République fédérale d'Allemagne...
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 09/12/2015
- Examen des propositions de loi organique et ordinaire relatives à la modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (nos 3201 et 3214) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 09/12/2015
- — Audition, ouverte à la presse, de l'ingénieur général hors classe René Stéphan, directeur du service d'infrastructure de la Défense, et du général Philippe Toubin, directeur du service interarmées des munitions, sur la défense et le développement durable
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 09/12/2015
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée (n° 3228) (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 4 - Comité d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 09/12/2015
- Suivi de l'évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites : examen du rapport
- Compte rendu de réunion n° 244 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 08/12/2015
- I. Examen d'une proposition de résolution no 3304 de M. Christophe Caresche sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à des mesures structurelles améliorant la résilience des établissements de crédit de l'Union européenne
- II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la mission effectuée au Bundestag le 2 décembre par une délégation de la commission
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 243 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 08/12/2015
- Audition de M. Alain Vidalies, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, sur le Conseil des ministres Pêche de l'Union européenne des 14 et 15 décembre 2015
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 décembre 2015
- Date de séance : 08/12/2015
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de San Bernardino
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 6. Information de l’administration et protection des mineurs
- 7. Pénalisation de l’acceptation par un parti politique d’un financement par une personne morale
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 décembre 2015
- Date de séance : 08/12/2015
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats