Résultats de la recherche

242573 résultats trouvés

N° 3311 - Rapport de M. Christophe Caresche sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Christophe Caresche et plusieurs de leurs collègues relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à des mesures structurelles améliorant la résilience des établissements de crédit de l'Union européenne (n°3304): Date de dépôt : 08/12/2015; Voir le dossier (Mesures structurelles améliorant la résilience des établissements de crédit de l'Union européenne)
N° 3312 - Avis de M. Patrick Bloche sur la proposition de loi organique , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux et Jean-Jacques Urvoas et plusieurs de leurs collègues de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (3201): Date de dépôt : 08/12/2015; Voir le dossier (Pouvoirs publics : règles applicables à l'élection présidentielle)
N° 3307 - Avis de M. Sébastien Pietrasanta sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Gilles Savary, Mme Sophie Errante, MM. Arnaud Leroy, Philippe Duron, Mme Sabine Buis, MM. Alain Calmette, Christophe Bouillon, Jean-Louis Bricout, Florent Boudié, Mme Sylviane Alaux, M. Gilbert Sauvan, Mme Viviane Le Dissez, MM. Jean-Paul Chanteguet et Jean-Yves Caullet et plusieurs de leurs collègues relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (3109 rectifié): Date de dépôt : 08/12/2015; Voir le dossier (Transports : sécurité publique, lutte contre le terrorisme et la fraude)
N° 3310 - Rapport de M. Philip Cordery sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation du quatrième avenant à la convention entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative réciproque en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (n°2925): Date de dépôt : 08/12/2015; Voir le dossier (Affaires étrangères : convention fiscale avec le Luxembourg)
N° 3309 - Rapport de M. François de Rugy sur la proposition de loi de M. François de Rugy, Mme Barbara Pompili et M. Denis Baupin et plusieurs de leurs collègues visant à l'automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution (3287): Date de dépôt : 08/12/2015; Voir le dossier (Environnement : déclenchement automatique de mesures d'urgence en cas de pics de pollution)
N° 3313 - Avis de M. Patrick Bloche sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux et Jean-Jacques Urvoas et plusieurs de leurs collègues de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (3214): Date de dépôt : 08/12/2015; Voir le dossier (Règles applicables à l'élection présidentielle)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 08/12/2015
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale: Date de réunion : 08/12/2015
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques: Date de réunion : 08/12/2015
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire: Date de réunion : 08/12/2015