Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772563 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/01/2021
  1. – audition de MM. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur les résultats de l'exercice 2020
Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 23/06/2020
  1. – audition de M. William DAB, ancien directeur général de la Santé (2003-2005)
Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/03/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif (Mmes Chapelier et Hai, co-rapporteures), de M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France.
Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/06/2018
  1. Commissions d'évaluation des politiques publiques
  2. – Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Compte spécial Développement agricole et rural : M. Stéphane TRAVERT, ministre de l'agriculture et de l'alimentation ; M. Hervé PELLOIS, Mme Émilie CARIOU et M. Michel LAUZZANA, rapporteurs spéciaux
Compte rendu de réunion n° 63 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 07/11/2018
  1. – Audition commune du Pr. Pierre Pollak, neurologue, chef du service neurologie des hôpitaux universitaires de Genève, et de M. Bernard Baertschi, maître d'enseignement et de recherche, Université de Genève
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Date de réunion : 21/11/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur.
Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 16/07/2020
  1. – audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS), et Mme Stéphanie Decoopman, cheffe de service.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/11/2020
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (nº 3598 rect.) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 17/07/2019
  1. – Éventuellement, en cas d'échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
  2. – Examen du rapport d'information sur l'application des mesures fiscales (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 169 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/01/2021
  1. Examen du rapport d'information portant observations sur le projet de loi autorisant l'approbation de la décision (UE, Euratom) 2020/2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l'Union européenne et abrogeant la décision 2014/335/UE, Euratom (n° 3734) (M. Christophe Jerretie, rapporteur)