982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 41660 de Mme Sylvia Bassot
- Date de dépôt : 14/02/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : services extérieurs - restructuration.
- Question écrite n° 59625 de M. Roger Meï
- Date de dépôt : 02/04/2001
- enseignement secondaire - programmes - italien.
- Question écrite n° 50126 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/08/2000
- aménagement du territoire - FNADT - crédits. statistiques.
- Question écrite n° 28895 de M. René Leroux
- Date de dépôt : 26/04/1999
- travail - inspection du travail - effectifs de personnel.
- Question écrite n° 55591 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 18/12/2000
- déchets, pollution et nuisances - mer et littoral - algue Caulerpa taxifolia. littoral méditerranéen.
- Question écrite n° 57051 de M. Georges Lemoine
- Date de dépôt : 29/01/2001
- impôts et taxes - associations - réglementation. application.
- Question orale sans débat n° 992 de Mme Cécile Helle
- Date de dépôt : 20/12/1999
- femmes - contraception - ligature des trompes. légalisation. application.
- Question écrite n° 13175 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 13/04/1998
- handicapés - aveugles - allocation compensatrice. prestation spécifique.
- Question écrite n° 73938 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 11/03/2002
- énergie et carburants - économies d'énergie - appareils électroniques.
- Question écrite n° 15973 de M. Édouard Landrain
- Date de dépôt : 22/06/1998
- sécurité sociale - CSG - augmentation. conséquences. pensions d'invalidité.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats