982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 34056 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 23/08/1999
- Etat - structures gouvernementales - secrétariat d'Etat aux anciens combattants.
- Question écrite n° 19225 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 21/09/1998
- politique économique - marchés financiers - crises. lutte et prévention. euro. mise en place.
- Question écrite n° 44018 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 27/03/2000
- traités et conventions - convention pour l'élimination des pires formes de travail des enfants - ratification.
- Question écrite n° 55433 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 18/12/2000
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. Afrique du Nord.
- Question au Gouvernement n° 2619 de M. Jean-Michel Marchand
- Date de dépôt : 01/02/2001
- agriculture - PAC - réforme.
- Question écrite n° 51293 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 25/09/2000
- politique extérieure - Russie - emprunts russes. remboursement.
- Question écrite n° 58199 de M. Maxime Bono
- Date de dépôt : 26/02/2001
- fonction publique hospitalière - cadres - revendications.
- Question écrite n° 36762 de M. Jean Rigaud
- Date de dépôt : 01/11/1999
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat. bailleurs de logements sociaux.
- Question écrite n° 3925 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 06/10/1997
- sécurité routière - accidents - victimes. assistance psychologique et logistique.
- Question écrite n° 16186 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 29/06/1998
- arts et spectacles - danse, musique et théâtre - développement. régions.
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