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- Question au Gouvernement n° 342 de Mme Audrey Dufeu
- Date de dépôt : 29/11/2017
- mer et littoral - assises de la mer - assises de la mer
- Question écrite n° 25070 de Mme Audrey Dufeu
- Date de dépôt : 10/12/2019
- copropriété - Soutien de l'ANAH aux petites copropriétés bénévoles - Soutien de l'ANAH aux petites copropriétés bénévoles
- Question écrite n° 23237 de Mme Audrey Dufeu
- Date de dépôt : 01/10/2019
- femmes - Lutte contre les violences faites aux femmes - Évaluation du contexte alcoolique - Lutte contre les violences faites aux femmes - Évaluation du contexte alcoolique
- Question écrite n° 4050 de Mme Audrey Dufeu
- Date de dépôt : 19/12/2017
- régime social des indépendants - Congé maternité des femmes exerçant une activité indépendante - Congé maternité des femmes exerçant une activité indépendante
- Question écrite n° 20314 de Mme Audrey Dufeu
- Date de dépôt : 11/06/2019
- impôts locaux - Modalités de calcul de la taxe foncière des associations hippiques - Modalités de calcul de la taxe foncière des associations hippiques
- Question au Gouvernement n° 1591 de Mme Audrey Dufeu
- Date de dépôt : 30/01/2019
- professions de santé - lutte contre les deserts médicaux - lutte contre les deserts médicaux
- Question écrite n° 23982 de Mme Audrey Dufeu
- Date de dépôt : 22/10/2019
- urbanisme - Difficulté de communes à réaliser leur PLU en raison de la loi littoral - Difficulté de communes à réaliser leur PLU en raison de la loi littoral
- Question écrite n° 15455 de Mme Audrey Dufeu
- Date de dépôt : 25/12/2018
- établissements de santé - Innovation médicale pour tous - Innovation médicale pour tous
- Question écrite n° 5659 de Mme Audrey Dufeu
- Date de dépôt : 20/02/2018
- impôts et taxes - Travaux prescrits dans le cadre de plans de prévention des risques - Travaux prescrits dans le cadre de plans de prévention des risques
- Question au Gouvernement n° 2539 de Mme Audrey Dufeu
- Date de dépôt : 18/12/2019
- personnes âgées - lutte contre l'âgisme - lutte contre l'âgisme
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