150715 résultats trouvés
- Question écrite n° 16743 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 07/07/2026
- politique extérieure - Situation des droits humains en Tanzanie - Situation des droits humains en Tanzanie
- Question écrite n° 16760 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
- Date de dépôt : 07/07/2026
- retraites : généralités - Effets du cumul emploi-retraite sur la reprise d'activité des retraités - Effets du cumul emploi-retraite sur la reprise d'activité des retraités
- Question écrite n° 16748 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 07/07/2026
- prestations familiales - Prestations sociales pour les parents en garde alternée effective - Prestations sociales pour les parents en garde alternée effective
- Question écrite n° 16650 de Mme Laure Miller
- Date de dépôt : 07/07/2026
- enseignement - Suppression des postes d'AESH au sein des Unités d'enseignement externalisées - Suppression des postes d'AESH au sein des Unités d'enseignement externalisées
- Question écrite n° 16583 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 07/07/2026
- agriculture - Impact des règles relatives au cumul emploi-retraite sur le secteur viticole - Impact des règles relatives au cumul emploi-retraite sur le secteur viticole
- Question écrite n° 16624 de M. Hubert Ott
- Date de dépôt : 07/07/2026
- déchets - Réemploi des emballages : conséquences du manque d'infrastructures de lavage - Réemploi des emballages : conséquences du manque d'infrastructures de lavage
- Question écrite n° 16595 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 07/07/2026
- arts et spectacles - Pour un revenu de base des artistes-auteurs - Pour un revenu de base des artistes-auteurs
- Question écrite n° 16622 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 07/07/2026
- culture - Pass Culture : simplification pour les associations et ancrage territorial - Pass Culture : simplification pour les associations et ancrage territorial
- Question écrite n° 16726 de M. Olivier Serva
- Date de dépôt : 07/07/2026
- outre-mer - Effectifs de la direction régionale des douanes de Guadeloupe - Effectifs de la direction régionale des douanes de Guadeloupe
- Question écrite n° 16696 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 07/07/2026
- impôts et taxes - Inadaptation de la fiscalité française aux réalités de la coparentalité - Inadaptation de la fiscalité française aux réalités de la coparentalité
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