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N° 3341 tome II - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi de finances pour 2016 (n°3308)
Date de dépôt : 10/12/2015
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/12/2015
  1. Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (n° 3262) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure) 2
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/12/2015
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2016 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 10/12/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective (France Stratégie) et Mme Selma Mahfouz, directrice adjointe
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 10/12/2015
  1. Examen du rapport
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 10/12/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, des négociateurs de la convention Unédic au titre des représentants des salariés, en présence de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
  2. Table ronde, ouverte à la presse, des négociateurs de la convention Unédic au titre des représentants des employeurs, en présence de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
  3. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 10 décembre 2015
Date de séance : 10/12/2015
  1. 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  2. 2. Accord entre la France et l’Agence spatiale européenne sur le Centre spatial guyanais
  3. 3. Réseaux des chambres de commerce et d’industrie et des chambres de métiers et de l’artisanat.
  4. 4. Adaptation de la société au vieillissement
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 247 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/12/2015
  1. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux affaires européennes, et de M. Michael Roth, Secrétaire d'État aux Affaires européennes de la République fédérale d'Allemagne
Compte rendu de réunion n° 246 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/12/2015
  1. Communication de Mme Estelle Grelier sur la proposition de règlement du Conseil établissant, pour 2016, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'Union et, pour les navires de l'Union, dans certaines eaux n'appartenant pas à l'Union (COM(2015) 559 final)
Compte rendu de réunion n° 245 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/12/2015
  1. Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international