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Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 11 décembre 2015: Date de séance : 11/12/2015
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 11 décembre 2015: Date de séance : 11/12/2015
N° 3342 - Proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015: Date de dépôt : 11/12/2015; Voir le dossier (Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015)
N° 3343 - Proposition de résolution de M. Thierry Mariani invitant le Gouvernement à demander la levée des mesures restrictives et des sanctions économiques imposées par l'Union européenne à la Fédération de Russie: Date de dépôt : 11/12/2015; Voir le dossier (Levée des mesures restrictives et des sanctions économiques imposées par l'UE à la Russie)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan: Date de réunion : 11/12/2015
N° 3340 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire: Date de dépôt : 10/12/2015; Voir le dossier (Agriculture : compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire)
N° 3339 - Rapport de Mme Valérie Rabault la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2016: Date de dépôt : 10/12/2015; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
N° 3341 tome I - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi de finances pour 2016 (n°3308): Date de dépôt : 10/12/2015; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
N° 3341 - Rapport de Mme Valérie Rabault sur , en nouvelle lecture, le projet de loi de finances pour 2016 (n°3308): Date de dépôt : 10/12/2015; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
N° 3341 tome II - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi de finances pour 2016 (n°3308): Date de dépôt : 10/12/2015; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)