Rapports de l'office (thématiques)

XVe législature

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    BIOETHIQUE

  • N° 1325

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

  • N° 3498

    Rapport Office des choix scientifiques sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines

  • N° 1487

    Rapport Office des choix scientifiques sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique

  • N° 3502

    Rapport sur la brevetabilité du vivant

  • N° 2198

    Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires

  • N° 1407

    Rapport sur l'application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal.

  • BIOTECHNOLOGIE

  • N° 4618

    Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche

  • N° 3552

    Rapport Office des choix scientifiques sur Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français - compte rendu de l'audition publique du 13 octobre 2015 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016

  • N° 2969

    Rapport Office des choix scientifiques sur la place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives

  • N° 2967

    Rapport Office des choix scientifiques sur La filière semencière française : état des lieux et perspectives

  • N° 2046

    Rapport Office des choix scientifiques sur la place des biotechnologies en France et en Europe

  • N° 1054

    Rapport sur de la connaissance des gènes à leur utilisation. Première partie : L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation

  • N° 3345

    Rapport sur les perspectives de developpement des productions agricoles à usage non alimentaire

  • N° 2713

    Rapport sur la biodiversite et la préservation du patrimoine génétique

  • N° 1827

    Rapport sur les applications des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire

  • CLIMAT

  • N° 3206

    Rapport Office des choix scientifiques sur innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique

  • N° 1785

    Rapport Office des choix scientifiques sur "Clôture de la 4ème année polaire internationale" (Actes du colloque des 14 et 15 mai 2009)

  • N° 2965

    Rapport Office des choix scientifiques sur les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques

  • N° 3603

    Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100

  • COMMUNICATION

  • N° 4211

    Rapport Office des choix scientifiques sur le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions

  • N° 2541

    Rapport Office des choix scientifiques sur Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises

  • N° 1221

    Rapport Office des choix scientifiques sur : Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? (compte rendu de l'audition publique du 21 février 2013 et de la présentation des conclusions le 26 juin 2013)

  • N° 2891

    Rapport Office des choix scientifiques sur la gouvernance mondiale de l'Internet (compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005)

  • N° 3519

    Rapport sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications

  • N° 526

    Rapport sur Images de synthèse et monde virtuel : techniques et enjeux de société

  • N° 45

    Rapport sur les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information

  • N° 3335

    Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée de la société de l'information

  • N° 1980

    Rapport sur quelques consequences des nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernetique ?

  • N° 3247

    Rapport sur la television à haute définition numérique

  • N° 752

    Rapport sur la télévision à haute définition

  • COOPERATION ET DEVELOPPEMENT

  • N° 1818

    Rapport sur les enjeux des coopérations et des échanges de technologies avec les pays de l'Europe centrale et orientale

  • N° 1481

    Rapport sur la coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale

  • DECHETS

  • N° 1693

    Rapport sur les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals

  • N° 3253

    Rapport sur les problemes poses par le traitement des dechets hospitaliers

  • N° 3246

    Rapport sur les problèmes posés par les déchets ménagers

  • N° 2146

    Rapport sur les problèmes posés par le traitement des déchets menagers, industriels et hospitaliers

  • DEVELOPPEMENT DURABLE

  • N° 501

    Rapport Office des choix scientifiques sur "Les apports de la science et de la technologie au développement durable" - Tome II : "La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?"

  • N° 3425

    Rapport Office des choix scientifiques sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Actes du colloque

  • N° 3197

    Rapport Office des choix scientifiques sur les apports de la science et de la technologie au développement durable

  • N° 2757

    Rapport Office des choix scientifiques sur la définition et les implications du concept de la voiture propre

  • N° 680

    Rapport sur l'interet du vehicule electrique au regard de la protection de l'environnement

  • EAU

  • N° 705

    Rapport Office des choix scientifiques sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France

  • N° 2218

    Rapport sur la préservation de la qualité de l'eau (distribution de l''eau potable et traitement des eaux résiduaires)

  • ENERGIES

  • N° 4575

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie

  • N° 3771

    Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques

  • N° 2440

    Rapport Office des choix scientifiques sur le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?

  • N° 2113

    Rapport Office des choix scientifiques sur les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc

  • N° 1672

    Rapport Office des choix scientifiques sur L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?

  • N° 1581

    Rapport Office des choix scientifiques sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels

  • N° 1352

    Rapport Office des choix scientifiques sur la transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation

  • N° 1115

    Rapport Office des choix scientifiques sur "Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels" : rapport d'étape

  • N° 3716

    Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares

  • N° 2141

    Rapport Office des choix scientifiques sur la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs?

  • N° 1493

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie

  • N° 3415

    Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

  • N° 3216

    Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible

  • ENVIRONNEMENT

  • N° 4577

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en œuvre des décisions de la COP21

  • N° 3489

    Rapport Office des choix scientifiques sur De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France - Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015

  • N° 2626

    Rapport Office des choix scientifiques sur "Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale"

  • N° 1920

    Rapport Office des choix scientifiques sur "Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?"

  • N° 985

    Rapport Office des choix scientifiques sur "Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ?" Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013

  • N° 4101

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques : compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2011

  • N° 3589

    Rapport Office des choix scientifiques sur "la pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030"

  • N° 1322

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches

  • N° 869

    Rapport Office des choix scientifiques sur la charte de l'environnement (audition publique)

  • N° 3477

    Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension

  • N° 3250

    Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône

  • N° 3027

    Rapport sur les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique

  • N° 1573

    Rapport sur les effets des chlorofluorocarbones sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions

  • N° 3192

    Rapport sur Formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides"

  • ESPACE

  • N° 3253

    Rapport Office des choix scientifiques sur la politique spatiale européenne

  • N° 348

    Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne

  • N° 3676

    Rapport Office des choix scientifiques sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin. Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace.

  • N° 3033

    Rapport sur la politique spatiale française : bilan et perspectives

  • N° 2501

    Rapport sur les orientations de la politique spatiale française et européenne

  • EUROPE

  • N° 1204

    Rapport Office des choix scientifiques sur "Science, société et parlements" (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008)

  • MICRO ET NANOTECHNOLOGIES

  • N° 997

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique

  • N° 3658

    Rapport Office des choix scientifiques sur les nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006)

  • N° 1588

    Rapport Office des choix scientifiques sur "Nanosciences et progrès médical"

  • N° 769

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - Tome II : Actes du colloque organisé le 23 janvier 2003 : Microélectronique et nanotechnologies : une chance à saisir.

  • N° 566

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies

  • N° 1783

    Rapport sur l'évolution du secteur des semiconducteurs et de la microelectrique

  • N° 1181

    Rapport sur l'évolution de l'industrie des semi-conducteurs et de la micro-électronique

  • NUCLEAIRE (essais)

  • N° 3571

    Rapport sur les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires

  • NUCLEAIRE (gestion des déchets)

  • N° 4578

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018

  • N° 2226

    Rapport Office des choix scientifiques sur L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015

  • N° 3108

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012

  • N° 3793

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR)

  • N° 3101

    Rapport sur les possibilités d'entreposage à long terme des combustibles nucléaires irradiés

  • N° 2257

    Rapport sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement

  • N° 541

    Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité : tome II - les déchets militaires

  • N° 2689

    Rapport sur l''évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucleaires à haute activité : tome I - les déchets civils

  • N° 2624

    Rapport sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs

  • N° 1839

    Rapport sur la gestion des dechets nucléaires à haute activité

  • NUCLEAIRE (recherche)

  • N° 4097

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'avenir de la filière nucléaire en France

  • N° 2159

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs

  • N° 832

    Rapport Office des choix scientifiques sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs

  • N° 1359

    Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome II : les coûts de production de l'électricité

  • N° 978

    Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome I : Etude générale

  • NUCLEAIRE (sécurité des installations)

  • N° 4579

    Rapport Office des choix scientifiques sur la sûreté des équipements sous pression nucléaires

  • N° 2968

    Rapport Office des choix scientifiques sur Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR

  • N° 2533

    Rapport Office des choix scientifiques sur les drones et la sécurité des installations nucléaires

  • N° 3614

    Rapport Office des choix scientifiques sur la sécurité nucléaire (rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir)

  • N° 2974

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Deuxième partie : - La reconversion des stocks de plutonium militaire - L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants

  • N° 2331

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Première partie : analyse des incidents survenus à la centrale nucléaire du Blayais lors de la tempête du 27 décembre 1999 : enseignements sur le risque d'inondation des installations nucléaires.

  • N° 1496

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - deuxième partie : le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires

  • N° 971

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - (8e rapport) - Première partie : le projet de réacteur nucléaire franco-allemand - Tome I : Conclusions du rapporteur, Tome II : Compte rendu de l'audition du 4 mars 1998

  • N° 3491

    Rapport sur le contrôle de la sécurité des installations nucléaires (7e rapport)

  • N° 2651

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (6e rapport)

  • N° 1825

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (5e rapport)

  • N° 1008

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (4e rapport)

  • N° 2765

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (3e rapport)

  • N° 2417

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (2e rapport)

  • N° 1843

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurite des installations nucléaires (1er rapport)

  • N° 1156

    Rapport sur les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et l''organisation de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires

  • PATRIMOINE CULTUREL

  • N° 1690

    Rapport Office des choix scientifiques sur Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles : un impératif

  • N° 3167

    Rapport Office des choix scientifiques sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions

  • RECHERCHE

  • N° 4594

    Rapport Office des choix scientifiques sur pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée

  • N° 4574

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche "France Europe 2020"

  • N° 3896

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant

  • N° 776

    Rapport Office des choix scientifiques sur "quelles conclusions législatives et règlementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche ?" (compte-rendu de l'audition publique du 4 décembre 2012)

  • N° 4507

    Rapport Office des choix scientifiques sur les investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française (Compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012)

  • N° 4354

    Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux de la biologie de synthèse

  • N° 4214

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'innovation à l'épreuve des peurs et des risques

  • N° 3375

    Rapport Office des choix scientifiques sur les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche (compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011)

  • N° 3085

    Rapport Office des choix scientifiques sur les mathématiques en France et dans les sciences, en présence des lauréats de la médaille Fields, MM. Ngô Bao Châu et Cédric Villani, ainsi que du lauréat du prix Gauss, M. Yves Meyer Compte rendu de la réunion du 17 novembre 2010

  • N° 2987

    Rapport Office des choix scientifiques sur les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers (Compte rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010 et de la présentation des conclusions, le 17 novembre 2010)

  • N° 2718

    Rapport Office des choix scientifiques sur la recherche sur les cellules souches

  • N° 1510

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)

  • N° 1140

    Rapport Office des choix scientifiques sur Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008)

  • N° 3814

    Rapport Office des choix scientifiques sur "la place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique". "les pôles, témoins pour les hommes" - Ouverture de l'année polaire internationale. (Actes du colloque du 1er mars 2007)

  • N° 3702

    Rapport Office des choix scientifiques sur la place dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique

  • N° 2821

    Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe - Tome II : le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée en France et en Europe

  • N° 2330

    Rapport sur les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises - Tome I : conclusions du rapporteur - Tome II : actes du colloque du 27 juin 2000""L'avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés"""

  • N° 2258

    Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe - Tome I : Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron

  • N° 1383

    Rapport sur les orientations de la politique de la recherche

  • RISQUES NATURELS

  • N° 2851

    Rapport Office des choix scientifiques sur les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll

  • N° 2721

    Rapport Office des choix scientifiques sur "La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? " (compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010)

  • N° 1808

    Rapport Office des choix scientifiques sur les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde

  • N° 488

    Rapport Office des choix scientifiques sur "l'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer"

  • N° 1540

    Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France

  • N° 2017

    Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain

  • SANTE

  • N° 4108

    Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé

  • N° 3898

    Rapport Office des choix scientifiques sur les maladies à transmission vectorielle

  • N° 2801

    Rapport Office des choix scientifiques sur le numérique au service de la santé

  • N° 2760

    Rapport Office des choix scientifiques sur "Les médicaments biosimilaires"

  • N° 2621

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie

  • N° 2534

    Rapport Office des choix scientifiques sur les adjuvants vaccinaux : une question controversée

  • N° 1724

    Rapport Office des choix scientifiques sur Les progrès de la génétique, vers une médecine de précision? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée

  • N° 1246

    Rapport Office des choix scientifiques sur les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque

  • N° 759

    Rapport Office des choix scientifiques sur " Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ? " (Compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012)

  • N° 4484

    Rapport Office des choix scientifiques sur les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011 et de la présentation des conclusions le 25 janvier 2012)

  • N° 4469

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau

  • N° 3723

    Rapport Office des choix scientifiques sur les sauts technologiques en médecine (compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions le 12 juillet 2011)

  • N° 3662

    Rapport Office des choix scientifiques sur "Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution"

  • N° 3020

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité

  • N° 2717

    Rapport Office des choix scientifiques sur la gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ? (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2010)

  • N° 2654

    Rapport Office des choix scientifiques sur la mutation des virus et la gestion des pandémies (rapport final)

  • N° 2558

    Rapport Office des choix scientifiques sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension

  • N° 2463

    Rapport Office des choix scientifiques sur "Pesticides et santé"

  • N° 2314

    Rapport Office des choix scientifiques sur la mutation des virus et la gestion des pandémies, l'exemple du virus A (H1N1) (Rapport d'étape)

  • N° 2226

    Rapport Office des choix scientifiques sur : "Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics?" (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)

  • N° 2005

    Rapport Office des choix scientifiques sur les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile

  • N° 1847

    Rapport Office des choix scientifiques sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives?

  • N° 1778

    Rapport Office des choix scientifiques sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution

  • N° 1770

    Rapport Office des choix scientifiques sur "les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité" (Compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009)

  • N° 1556

    Rapport Office des choix scientifiques sur "les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ?" (compte rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009)

  • N° 1010

    Rapport Office des choix scientifiques sur les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap

  • N° 629

    Rapport Office des choix scientifiques sur "risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Evaluation de l'expertise publique et des choix opérés"

  • N° 576

    Rapport Office des choix scientifiques sur la radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques (compte-rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007)

  • N° 3791

    Rapport Office des choix scientifiques sur la tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007)

  • N° 3431

    Rapport Office des choix scientifiques sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux (compte rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006)

  • N° 2327

    Rapport Office des choix scientifiques sur le risque épidémique

  • N° 2108

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme

  • N° 1686

    Rapport Office des choix scientifiques sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé

  • N° 1543

    Rapport Office des choix scientifiques sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments

  • N° 1505

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise (audition publique du 29 janvier 2004)

  • N° 814

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs. Tome II : compte rendu de l'audition du 13 février 2003

  • N° 346

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé

  • N° 3641

    Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

  • N° 2979

    Rapport sur les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé

  • N° 1871

    Rapport sur Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique

  • N° 329

    Rapport sur l'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir

  • N° 2588

    Rapport sur les liens entre la santé et l'environnement notamment chez l'enfant

  • SCIENCE ET LEGISLATION

  • N° 3551

    Rapport Office des choix scientifiques sur Les robots et la loi - compte rendu de l'audition publique du 10 décembre 2015 et présentation des conclusions du 3 mars 2016

  • N° 2409

    Rapport Office des choix scientifiques sur le principe d'innovation

  • N° 2145

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives? Quelle éthique? Quelle gouvernance?

  • N° 1964

    Rapport Office des choix scientifiques sur "le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation" (Compte rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009)

  • N° 3302

    Rapport Office des choix scientifiques sur la biométrie (compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006)

  • N° 3169

    Rapport Office des choix scientifiques sur le protocole de Londres relatif au brevet européen (compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006)

  • N° 2890

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'expertise scientifique (compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005)

  • N° 938

    Rapport Office des choix scientifiques sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre

  • N° 3121

    Rapport sur la valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génétiques dans le domaine judiciaire

  • N° 2588

    Rapport sur les sciences de la vie et les droits de l'Homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française.

  • SECURITE PUBLIQUE

  • N° 1047

    Rapport Office des choix scientifiques sur l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques

  • TRANSPORTS

  • N° 3516

    Rapport Office des choix scientifiques sur "sur l'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés"

  • N° 1713

    Rapport Office des choix scientifiques sur les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques

  • N° 1133

    Rapport Office des choix scientifiques sur "Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe"

  • N° 2388

    Rapport sur les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français

  • N° 1081

    Rapport sur les reponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problemes de la saturation des axes nord/sud

  • NON RATTACHES A UN THEME

  • N° 1092

    Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs)

  • N° 671

    Rapport Office des choix scientifiques sur les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac

  • N° 672 rectifié

    Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux des compteurs communicants

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